Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > responsabilité civile
responsabilité civile |
Documents disponibles dans cette catégorie (3)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Qu'est-ce qu'être responsable ? / Carole Billiout / Enrick B. (2023) in Kezako mundi, 073 (12/2023)
[article]
Titre : Qu'est-ce qu'être responsable ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Billiout Editeur : Enrick B., 2023 Article : p.7-13 Langues : Français (fre)
in Kezako mundi > 073 (12/2023)Descripteurs : responsabilité
responsabilité civileMots-clés : responsabilité pénale Résumé : Dossier consacré à la notion de responsabilité : la notion de responsabilité du point de vue du droit (responsabilité civile et pénale) ; réflexion philosophique sur les concepts de responsabilité et de libre arbitre ; la responsabilité devant autrui et la responsabilité collective. Jeux sur le thème de la responsabilité. Encadrés : la responsabilité et l'anonymat sur le web ; le principe de responsabilité devant les générations futures. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Qu'est-ce qu'être responsable ? [texte imprimé] / Carole Billiout . - Enrick B., 2023 . - p.7-13.
Langues : Français (fre)
in Kezako mundi > 073 (12/2023)
Descripteurs : responsabilité
responsabilité civileMots-clés : responsabilité pénale Résumé : Dossier consacré à la notion de responsabilité : la notion de responsabilité du point de vue du droit (responsabilité civile et pénale) ; réflexion philosophique sur les concepts de responsabilité et de libre arbitre ; la responsabilité devant autrui et la responsabilité collective. Jeux sur le thème de la responsabilité. Encadrés : la responsabilité et l'anonymat sur le web ; le principe de responsabilité devant les générations futures. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 048646 Archives périodique Archives documentaire Disponible Qu'est-ce qu'être responsable? / Carole Billiout in Kezako mundi, 73 (décembre 2023)
[article]
Titre : Qu'est-ce qu'être responsable? Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Billiout, Auteur Année : 2023 Article : p. 8-14
in Kezako mundi > 73 (décembre 2023)Descripteurs : liberté
responsabilité
responsabilité civileRésumé : Légalement est responsable celui qui se porte caution de quelqu'un (les parents envers leurs enfants) ou quelque chose (envers un animal), mais aussi de ses propres actes et des conséquences qui en découlent. Nature du document : documentaire [article] Qu'est-ce qu'être responsable? [texte imprimé] / Carole Billiout, Auteur . - 2023 . - p. 8-14.
in Kezako mundi > 73 (décembre 2023)
Descripteurs : liberté
responsabilité
responsabilité civileRésumé : Légalement est responsable celui qui se porte caution de quelqu'un (les parents envers leurs enfants) ou quelque chose (envers un animal), mais aussi de ses propres actes et des conséquences qui en découlent. Nature du document : documentaire Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire La responsabilité civile et pénale du dirigeant / Linda Aouar / Wolters Kluwer (2023) in Actualités Sociales Hebdomadaires, 3309 (10/2023)
[article]
Titre : La responsabilité civile et pénale du dirigeant Type de document : texte imprimé Auteurs : Linda Aouar Editeur : Wolters Kluwer, 2023 Article : p.46-50 Langues : Français (fre)
in Actualités Sociales Hebdomadaires > 3309 (10/2023)Descripteurs : responsabilité civile Mots-clés : responsabilité pénale métier du secteur social cadre (catégorie) Résumé : Le point sur les conditions de mise en cause de la responsabilité civile et pénale des dirigeants du secteur social et médico-social. Le principe général de la responsabilité civile, son cadre juridique en distinguant le dirigeant mandataire et les dirigeants salariés. Principe général et cadre juridique de la responsabilité pénale avec la typologie des infractions. Encadré : Délégation de pouvoir. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] La responsabilité civile et pénale du dirigeant [texte imprimé] / Linda Aouar . - Wolters Kluwer, 2023 . - p.46-50.
Langues : Français (fre)
in Actualités Sociales Hebdomadaires > 3309 (10/2023)
Descripteurs : responsabilité civile Mots-clés : responsabilité pénale métier du secteur social cadre (catégorie) Résumé : Le point sur les conditions de mise en cause de la responsabilité civile et pénale des dirigeants du secteur social et médico-social. Le principe général de la responsabilité civile, son cadre juridique en distinguant le dirigeant mandataire et les dirigeants salariés. Principe général et cadre juridique de la responsabilité pénale avec la typologie des infractions. Encadré : Délégation de pouvoir. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 046211 périodique Archives documentaire Disponible