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10ème chambre, instants d'audience / Raymond Depardon / Arté vidéo (2005)
Titre : 10ème chambre, instants d'audience Type de document : document projeté ou vidéo Auteurs : Raymond Depardon, Auteur Editeur : Arté vidéo, 2005 Description : Format : Couleur, Plein écran, PAL Présentation : Durée : 167 mn Format : Dvd-vidéo ISBN/ISSN : B0006FOOFG Langues : Français (fre) Descripteurs : affaire judiciaire
exercice de la justice
justice
procédure
procès
sanction
témoignageIndex. décimale : 347 Justice Note de contenu : De mai à juillet 2003, Raymond Depardon et son équipe ont obtenu l'autorisation exceptionnelle de filmer le déroulement des audiences de la 10ème Chambre Correctionnelle de Paris. Dix ans après Délits flagrants, le cinéaste poursuit sa démarche en nous proposant ce nouveau documentaire citoyen, témoignage inédit sur le fonctionnement de la machine judiciaire. De la simple convocation pour conduite en état d'ivresse aux déférés de la nuit, 10e chambre nous plonge dans le quotidien d'un tribunal : douze affaires, douze histoires d'hommes et de femmes qui se sont, un jour, retrouvés face à la justice. Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : EMC (Enseignement Moral et civique)/Toutes matières 10ème chambre, instants d'audience [document projeté ou vidéo] / Raymond Depardon, Auteur . - Arté vidéo, 2005 . - Format : Couleur, Plein écran, PAL : Durée : 167 mn ; Dvd-vidéo.
ISSN : B0006FOOFG
Langues : Français (fre)
Descripteurs : affaire judiciaire
exercice de la justice
justice
procédure
procès
sanction
témoignageIndex. décimale : 347 Justice Note de contenu : De mai à juillet 2003, Raymond Depardon et son équipe ont obtenu l'autorisation exceptionnelle de filmer le déroulement des audiences de la 10ème Chambre Correctionnelle de Paris. Dix ans après Délits flagrants, le cinéaste poursuit sa démarche en nous proposant ce nouveau documentaire citoyen, témoignage inédit sur le fonctionnement de la machine judiciaire. De la simple convocation pour conduite en état d'ivresse aux déférés de la nuit, 10e chambre nous plonge dans le quotidien d'un tribunal : douze affaires, douze histoires d'hommes et de femmes qui se sont, un jour, retrouvés face à la justice. Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : EMC (Enseignement Moral et civique)/Toutes matières Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire 13-novembre : un verdict pour l'histoire / Henri Seckel / Le Monde Editions (2022) in Le Monde. Sélection hebdomadaire, 3844 (09/07/2022)
[article]
Titre : 13-novembre : un verdict pour l'histoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Henri Seckel Editeur : Le Monde Editions, 2022 Article : p.8-9 Langues : Français (fre)
in Le Monde. Sélection hebdomadaire > 3844 (09/07/2022)Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : attentats en France (2015) Résumé : Dossier sur le verdict du procès des attentats du 13 novembre 2015 en 2022 : la peine de Salah Abdeslam, les réquisitions du parquet national antiterroriste, les peines des autres accusés, l'avis des avocats de la défense. Entretien avec le magistrat et essayiste Denis Salas sur ce procès. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] 13-novembre : un verdict pour l'histoire [texte imprimé] / Henri Seckel . - Le Monde Editions, 2022 . - p.8-9.
Langues : Français (fre)
in Le Monde. Sélection hebdomadaire > 3844 (09/07/2022)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : attentats en France (2015) Résumé : Dossier sur le verdict du procès des attentats du 13 novembre 2015 en 2022 : la peine de Salah Abdeslam, les réquisitions du parquet national antiterroriste, les peines des autres accusés, l'avis des avocats de la défense. Entretien avec le magistrat et essayiste Denis Salas sur ce procès. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire 1906 : Dreyfus réhabilité. Les premières démarches / Charles-Louis Foulon / Ministère de la Culture (2016)
Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. Les premières démarches Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Editeur : Ministère de la Culture, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Présentation des premières démarches d'Alfred Dreyfus pour prouver son innocence : le fait nouveau et le travail de ses avocats ; la première révision ; la préparation du procès de Rennes ; la seconde condamnation ; le pourvoi éphémère et la grâce présidentielle ; la loi d'amnistie. Illustrations, archives de lettres de Dreyfus, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires. Liste des dreyfusards et antidreyfusards. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/du-premier-pourvoi-a-l-am [...] 1906 : Dreyfus réhabilité. Les premières démarches [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - Ministère de la Culture, 2016 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Présentation des premières démarches d'Alfred Dreyfus pour prouver son innocence : le fait nouveau et le travail de ses avocats ; la première révision ; la préparation du procès de Rennes ; la seconde condamnation ; le pourvoi éphémère et la grâce présidentielle ; la loi d'amnistie. Illustrations, archives de lettres de Dreyfus, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires. Liste des dreyfusards et antidreyfusards. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/du-premier-pourvoi-a-l-am [...] Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire 1975-1982 : l'amnistie, une transition pas si facile / Sophie Baby / Sophia Publications (2024) in Les collections de l'Histoire, 103 (04/2024)
[article]
Titre : 1975-1982 : l'amnistie, une transition pas si facile Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Baby Editeur : Sophia Publications, 2024 Article : p.104-111 Langues : Français (fre)
in Les collections de l'Histoire > 103 (04/2024)Descripteurs : Espagne
exercice de la justiceMots-clés : transition démocratique Résumé : Analyse de la situation de l'Espagne dans l'immédiat après-franquisme et de l'impact de la loi d'amnistie votée en octobre 1977. La remise en cause de la thèse d'une transition démocratique non conflictuelle après la mort de Franco ; les tensions au Pays basque et le rôle de l'ETA ; la dimension réciproque de l'amnistie ; les questions morales posées par la promotion d'anciens tortionnaires ; les indemnisations versées par l'Etat espagnol aux victimes du franquisme. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] 1975-1982 : l'amnistie, une transition pas si facile [texte imprimé] / Sophie Baby . - Sophia Publications, 2024 . - p.104-111.
Langues : Français (fre)
in Les collections de l'Histoire > 103 (04/2024)
Descripteurs : Espagne
exercice de la justiceMots-clés : transition démocratique Résumé : Analyse de la situation de l'Espagne dans l'immédiat après-franquisme et de l'impact de la loi d'amnistie votée en octobre 1977. La remise en cause de la thèse d'une transition démocratique non conflictuelle après la mort de Franco ; les tensions au Pays basque et le rôle de l'ETA ; la dimension réciproque de l'amnistie ; les questions morales posées par la promotion d'anciens tortionnaires ; les indemnisations versées par l'Etat espagnol aux victimes du franquisme. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 048959 Archives périodique Archives documentaire Sorti jusqu'au 10/11/2024 Athènes : le pouvoir des juges / Nicolas Siron / Sophia Publications (2021) in L'Histoire (Paris. 1978), 489 (11/2021)
[article]
Titre : Athènes : le pouvoir des juges Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicolas Siron, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2021 Article : p.66-71 Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 489 (11/2021)Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : époque classique (480-323 av. J.-C.) Résumé : Étude historique consacrée au système judiciaire de l'Antiquité grecque, au 5e siècle av. J.-C. de tribunaux (Héliée) composés de juges citoyens tirés au sort : profil des juges de l'Héliée, organisation des tirages au sort, équité garantie par ce système, caractère politique des tribunaux populaires, types d'affaires traitées, fonctionnement des débats et des prises de décision, fonctions et devoirs des magistrats, rôle de protection de ces procédures vis-à-vis de la persuasion des orateurs, place prépondérante du pouvoir judiciaire dans la démocratie athénienne, spécificités de la démocratie radicale à partir de la seconde moitié du 5e siècle, place des tribunaux dans la démocratie au regard des auteurs de l'Antiquité grecque. Schémas illustrant le procédé permettant de devenir juge et le pouvoir de contrôle de l'Héliée. Fonctionnement du klérotérion, machine de tirage au sort. Bibliographie. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique [article] Athènes : le pouvoir des juges [texte imprimé] / Nicolas Siron, Auteur . - Sophia Publications, 2021 . - p.66-71.
Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 489 (11/2021)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : époque classique (480-323 av. J.-C.) Résumé : Étude historique consacrée au système judiciaire de l'Antiquité grecque, au 5e siècle av. J.-C. de tribunaux (Héliée) composés de juges citoyens tirés au sort : profil des juges de l'Héliée, organisation des tirages au sort, équité garantie par ce système, caractère politique des tribunaux populaires, types d'affaires traitées, fonctionnement des débats et des prises de décision, fonctions et devoirs des magistrats, rôle de protection de ces procédures vis-à-vis de la persuasion des orateurs, place prépondérante du pouvoir judiciaire dans la démocratie athénienne, spécificités de la démocratie radicale à partir de la seconde moitié du 5e siècle, place des tribunaux dans la démocratie au regard des auteurs de l'Antiquité grecque. Schémas illustrant le procédé permettant de devenir juge et le pouvoir de contrôle de l'Héliée. Fonctionnement du klérotérion, machine de tirage au sort. Bibliographie. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 045479 Archives périodique Archives documentaire Disponible Attentats du 13-Novembre : l'heure de la justice / Soren Seelow / Le Monde Editions (2021) in Le Monde. Sélection hebdomadaire, 3801 (11/09/2021)
[article]
Titre : Attentats du 13-Novembre : l'heure de la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Soren Seelow, Auteur Editeur : Le Monde Editions, 2021 Article : p.8-9
in Le Monde. Sélection hebdomadaire > 3801 (11/09/2021)Descripteurs : exercice de la justice
terrorismeMots-clés : attentats en France (2015) Résumé : Point sur les attentats parisiens du 13 novembre 2015 en France et sur l'ouverture du procès le 8 septembre 2021 : retour sur le déroulement des attentats aux abords de Stade de France (Seine-Saint-Denis) et à Paris ; les accusés comparaissant au procès. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Attentats du 13-Novembre : l'heure de la justice [texte imprimé] / Soren Seelow, Auteur . - Le Monde Editions, 2021 . - p.8-9.
in Le Monde. Sélection hebdomadaire > 3801 (11/09/2021)
Descripteurs : exercice de la justice
terrorismeMots-clés : attentats en France (2015) Résumé : Point sur les attentats parisiens du 13 novembre 2015 en France et sur l'ouverture du procès le 8 septembre 2021 : retour sur le déroulement des attentats aux abords de Stade de France (Seine-Saint-Denis) et à Paris ; les accusés comparaissant au procès. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Bobigny 1972 / Marie Bardiaux-Vaïente / Glénat (2024)
Titre : Bobigny 1972 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Bardiaux-Vaïente, Scénariste ; Carole Maurel, Illustrateur Editeur : Glénat, 2024 Description : 188 p. Présentation : ill. ISBN/ISSN : 978-2-344-04566-4 Note générale : Le procès qui a rendu possible la légalisation de l'avortement. Descripteurs : exercice de la justice
IVG
procèsMots-clés : avortement Index. décimale : S&C Savoirs et Cultures en BD Résumé : En 1972, Marie-Claire Chevalier, enceinte à la suite dun viol, est dénoncée pour avortement clandestin par son propre agresseur. Lavortement est encore, à cette époque pas si lointaine, un délit passible dune très forte amende et même dincarcération. Sa mère qui a tout mis en uvre pour lui venir en aide, ainsi que des femmes ayant pris part aux événements, comparaissent elles aussi devant la justice, pour complicité. Cette affaire dramatique tristement banale devient lun des grands procès historiques par le concours de Gisèle Halimi, avocate de toutes les grandes causes féministes et antiracistes. Elle sempare de lhistoire de Marie-Claire et de sa mère, pour créer un électrochoc médiatique, public et sociétal. Elle ne défend plus une jeune femme « coupable » davortement, elle attaque les lois et politiques anti-abortives qui sévissent en France. Forte du soutien de grandes stars françaises, actrices, intellectuelles, journalistes mais aussi personnalités politiques, Maître Halimi a pour objectif de provoquer une jurisprudence dont le tribunal de Bobigny devient le théâtre. Note de contenu : Traitant dun sujet qui aurait pu rester un fait divers, ce roman graphique, développé avec force et réalisme par Marie Bardiaux-Vaïente et magnifié par Carole Maurel, revient sur lhistoire de celles qui ont préparé le terrain pour la loi Veil, promulguée en 1975. Un album puissant, poignant, et nécessaire dans le contexte actuel. Marie-Claire fut le symbole de toute une génération, portée littéralement par sa mère et son avocate, mais aussi par toutes celles qui vivent lintolérable injustice de centaines de milliers de femmes chaque année, dont les plus précaires sont les victimes les plus criantes. Un édifiant plaidoyer pour la liberté et lémancipation. Nature du document : documentaire/fiction Genre : bande dessinée Niveau : LYC Discipline : SES (Sciences Economiques et Sociales) Bobigny 1972 [texte imprimé] / Marie Bardiaux-Vaïente, Scénariste ; Carole Maurel, Illustrateur . - Glénat, 2024 . - 188 p. : ill.
ISBN : 978-2-344-04566-4
Le procès qui a rendu possible la légalisation de l'avortement.
Descripteurs : exercice de la justice
IVG
procèsMots-clés : avortement Index. décimale : S&C Savoirs et Cultures en BD Résumé : En 1972, Marie-Claire Chevalier, enceinte à la suite dun viol, est dénoncée pour avortement clandestin par son propre agresseur. Lavortement est encore, à cette époque pas si lointaine, un délit passible dune très forte amende et même dincarcération. Sa mère qui a tout mis en uvre pour lui venir en aide, ainsi que des femmes ayant pris part aux événements, comparaissent elles aussi devant la justice, pour complicité. Cette affaire dramatique tristement banale devient lun des grands procès historiques par le concours de Gisèle Halimi, avocate de toutes les grandes causes féministes et antiracistes. Elle sempare de lhistoire de Marie-Claire et de sa mère, pour créer un électrochoc médiatique, public et sociétal. Elle ne défend plus une jeune femme « coupable » davortement, elle attaque les lois et politiques anti-abortives qui sévissent en France. Forte du soutien de grandes stars françaises, actrices, intellectuelles, journalistes mais aussi personnalités politiques, Maître Halimi a pour objectif de provoquer une jurisprudence dont le tribunal de Bobigny devient le théâtre. Note de contenu : Traitant dun sujet qui aurait pu rester un fait divers, ce roman graphique, développé avec force et réalisme par Marie Bardiaux-Vaïente et magnifié par Carole Maurel, revient sur lhistoire de celles qui ont préparé le terrain pour la loi Veil, promulguée en 1975. Un album puissant, poignant, et nécessaire dans le contexte actuel. Marie-Claire fut le symbole de toute une génération, portée littéralement par sa mère et son avocate, mais aussi par toutes celles qui vivent lintolérable injustice de centaines de milliers de femmes chaque année, dont les plus précaires sont les victimes les plus criantes. Un édifiant plaidoyer pour la liberté et lémancipation. Nature du document : documentaire/fiction Genre : bande dessinée Niveau : LYC Discipline : SES (Sciences Economiques et Sociales) Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 049666 S&C 3. BAR livre bande dessinée CDI-Savoirs et cultures en BD documentaire Sorti jusqu'au 31/01/2025 049654 S&C 3.BAR livre bande dessinée CDI-Savoirs et cultures en BD documentaire Sorti jusqu'au 29/11/2024 A Bobigny, la justice face aux dealeurs / Luc Bronner / Le Monde Editions (2024) in Le Monde. Sélection hebdomadaire, 3925 (27/01/2024)
[article]
Titre : A Bobigny, la justice face aux dealeurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Bronner Editeur : Le Monde Editions, 2024 Article : p.8-9
in Le Monde. Sélection hebdomadaire > 3925 (27/01/2024)Descripteurs : exercice de la justice
trafic de drogueMots-clés : Bobigny Résumé : Le point sur le travail de la justice à Bobigny pour lutter contre les trafics de drogue : le réseau Sinaloa Puro et son fonctionnement, le trafic de stupéfiants, le profil des trafiquants, les prévenus, la multiplication des dossiers, témoignages de magistrats, les différents cas, l'organisation des réseaux, le poids du renseignement anonyme, le "gang des garagistes". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] A Bobigny, la justice face aux dealeurs [texte imprimé] / Luc Bronner . - Le Monde Editions, 2024 . - p.8-9.
in Le Monde. Sélection hebdomadaire > 3925 (27/01/2024)
Descripteurs : exercice de la justice
trafic de drogueMots-clés : Bobigny Résumé : Le point sur le travail de la justice à Bobigny pour lutter contre les trafics de drogue : le réseau Sinaloa Puro et son fonctionnement, le trafic de stupéfiants, le profil des trafiquants, les prévenus, la multiplication des dossiers, témoignages de magistrats, les différents cas, l'organisation des réseaux, le poids du renseignement anonyme, le "gang des garagistes". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Cinéma : le nouveau combat de Jeanne Herry / Sophie Grassin / L'Obs (2023) in L'Obs (Paris), 3050 (23/03/2023)
[article]
Titre : Cinéma : le nouveau combat de Jeanne Herry Type de document : texte imprimé Auteurs : Sophie Grassin ; Nicolas Schaller Editeur : L'Obs, 2023 Article : p.61-63
in L'Obs (Paris) > 3050 (23/03/2023)Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : thème cinématographique Résumé : Entretien croisé avec la réalisatrice Jeanne Herry, à l'occasion de la sortie de son film "Je verrai toujours vos visages" qui aborde le sujet de la justice restaurative, où elle fait jouer sa mère Miou Miou et Elodie Bouchez : témoignage de Miou Miou au sujet de sa fille aimant les enquêtes ; le sujet méconnu de la justice restaurative mettant en relation agresseurs et victimes ; son approche du thème en se documentant ; retour de chaque actrice sur leurs débuts dans le cinéma. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Cinéma : le nouveau combat de Jeanne Herry [texte imprimé] / Sophie Grassin ; Nicolas Schaller . - L'Obs, 2023 . - p.61-63.
in L'Obs (Paris) > 3050 (23/03/2023)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : thème cinématographique Résumé : Entretien croisé avec la réalisatrice Jeanne Herry, à l'occasion de la sortie de son film "Je verrai toujours vos visages" qui aborde le sujet de la justice restaurative, où elle fait jouer sa mère Miou Miou et Elodie Bouchez : témoignage de Miou Miou au sujet de sa fille aimant les enquêtes ; le sujet méconnu de la justice restaurative mettant en relation agresseurs et victimes ; son approche du thème en se documentant ; retour de chaque actrice sur leurs débuts dans le cinéma. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 047969 Archives périodique Archives documentaire Disponible Comprendre la justice / Collectif / Canopé éditions (2013)
Titre : Comprendre la justice Type de document : document projeté ou vidéo Auteurs : Collectif, Auteur Editeur : Canopé éditions, 2013 Format : Dvd-vidéo Matériel : Livret 36 p ISBN/ISSN : 978-2-86618-598-5 Descripteurs : droit privé
droit public
exercice de la justice
France
juridiction
jury
justice
métier : justice
procédure
procèsIndex. décimale : 340 Droit - justice Note de contenu : Ce DVD présente, dans un premier temps, le fonctionnement de la justice en France à travers un film danimation. Des interviews apportent également un éclairage sur les différents métiers de la justice.
Trois dossiers judiciaires basés sur des faits réels et relevant de la correctionnelle, des assises et de lassistance éducative sont ensuite étudiés et théâtralisés par des élèves de collège et de lycée, accompagnés par des professionnels. Ce dispositif est déployé dans toutes ses dimensions, depuis les premières informations (lecture du dossier, préparation du procès ) jusquaux scènes jouées. Dans un vrai tribunal, les élèves endossent ainsi les rôles des différents acteurs : prévenu, victime, témoins, avocat, procureur, juge, huissier, jurés... afin de mieux appréhender la complexité du monde judiciaire.
Par la rencontre avec des intervenants extérieurs et létude de cas, ce DVD montre donc comment des enseignants, en fédérant leur classe sur un projet collectif, sensibilisent les élèves à leur rôle de citoyen.Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : Droit/EMC (Enseignement Moral et civique)/SES (Sciences Economiques et Sociales) Comprendre la justice [document projeté ou vidéo] / Collectif, Auteur . - Canopé éditions, 2013 . - ; Dvd-vidéo + Livret 36 p.
ISBN : 978-2-86618-598-5
Descripteurs : droit privé
droit public
exercice de la justice
France
juridiction
jury
justice
métier : justice
procédure
procèsIndex. décimale : 340 Droit - justice Note de contenu : Ce DVD présente, dans un premier temps, le fonctionnement de la justice en France à travers un film danimation. Des interviews apportent également un éclairage sur les différents métiers de la justice.
Trois dossiers judiciaires basés sur des faits réels et relevant de la correctionnelle, des assises et de lassistance éducative sont ensuite étudiés et théâtralisés par des élèves de collège et de lycée, accompagnés par des professionnels. Ce dispositif est déployé dans toutes ses dimensions, depuis les premières informations (lecture du dossier, préparation du procès ) jusquaux scènes jouées. Dans un vrai tribunal, les élèves endossent ainsi les rôles des différents acteurs : prévenu, victime, témoins, avocat, procureur, juge, huissier, jurés... afin de mieux appréhender la complexité du monde judiciaire.
Par la rencontre avec des intervenants extérieurs et létude de cas, ce DVD montre donc comment des enseignants, en fédérant leur classe sur un projet collectif, sensibilisent les élèves à leur rôle de citoyen.Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : Droit/EMC (Enseignement Moral et civique)/SES (Sciences Economiques et Sociales) Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire A la Cour nationale du droit d'asile, la loterie des juges / Céline Delbecque / Groupe Express-Expansion (2023) in L'Express (Paris), 3776 (16/11/2023)
[article]
Titre : A la Cour nationale du droit d'asile, la loterie des juges Type de document : texte imprimé Auteurs : Céline Delbecque Editeur : Groupe Express-Expansion, 2023 Article : p.34-36
in L'Express (Paris) > 3776 (16/11/2023)Descripteurs : droit d'asile
exercice de la justice
juridiction administrative
migrantRésumé : Le point sur le fonctionnement de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) : le traitement des dossiers de recours après le rejet de la demande d'asile par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (Ofpra) ; les craintes liées au projet de loi Immigration de 2023 ; le personnel de la CNDA et le profil de certains magistrats ; la nomination des magistrats et assesseurs ; la question de l'impact de leur militantisme ou de leurs prises de position sur les décisions rendues ; la remise en question de la formation des assesseurs ; le constat de la versatilité des décisions et la part de subjectivité ; les conditions de travail des magistrats. Schéma du traitement de la demande d'asile par l'Ofpra et de la saisie du CNDA. Graphique : évolution de la répartition des décisions du CNDA selon la formation de jugement, entre 2016 et 2022. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] A la Cour nationale du droit d'asile, la loterie des juges [texte imprimé] / Céline Delbecque . - Groupe Express-Expansion, 2023 . - p.34-36.
in L'Express (Paris) > 3776 (16/11/2023)
Descripteurs : droit d'asile
exercice de la justice
juridiction administrative
migrantRésumé : Le point sur le fonctionnement de la Cour nationale du droit d'asile (CNDA) : le traitement des dossiers de recours après le rejet de la demande d'asile par l'Office français de protection des réfugiés et apatrides (Ofpra) ; les craintes liées au projet de loi Immigration de 2023 ; le personnel de la CNDA et le profil de certains magistrats ; la nomination des magistrats et assesseurs ; la question de l'impact de leur militantisme ou de leurs prises de position sur les décisions rendues ; la remise en question de la formation des assesseurs ; le constat de la versatilité des décisions et la part de subjectivité ; les conditions de travail des magistrats. Schéma du traitement de la demande d'asile par l'Ofpra et de la saisie du CNDA. Graphique : évolution de la répartition des décisions du CNDA selon la formation de jugement, entre 2016 et 2022. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Crimes de guerre, justice des hommes / Isabelle Bournier / Casterman (2010)
Titre : Crimes de guerre, justice des hommes Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Bournier, Auteur ; Christophe Bouillet, Auteur Editeur : Casterman, 2010 Description : 79 p Présentation : ill ISBN/ISSN : 978-2-203-03574-4 Descripteurs : Cour internationale de justice
crime
crime contre l'humanité
criminalité
droit international
exercice de la justice
guerre
histoire
idéologie politique
justice
métier : justiceIndex. décimale : 341.69 Crimes de guerre Résumé : A l'orée du XXe siècle, bien des voix autorisées annonçaient qu'il serait celui de la paix, de la justice, du progrès universel. Qu'est-il advenu des promesses de l'aube ? Du génocide arménien à la purification ethnique dans l'ex-yougoslavie, le siècle n'a cessé d'être souillé par les crimes contre l'humanité. Et Auschwitz en demeurera à jamais le symbole monstrueux. Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : Droit/Histoire/Histoire-Géographie/Philosophie Crimes de guerre, justice des hommes [texte imprimé] / Isabelle Bournier, Auteur ; Christophe Bouillet, Auteur . - Casterman, 2010 . - 79 p : ill.
ISBN : 978-2-203-03574-4
Descripteurs : Cour internationale de justice
crime
crime contre l'humanité
criminalité
droit international
exercice de la justice
guerre
histoire
idéologie politique
justice
métier : justiceIndex. décimale : 341.69 Crimes de guerre Résumé : A l'orée du XXe siècle, bien des voix autorisées annonçaient qu'il serait celui de la paix, de la justice, du progrès universel. Qu'est-il advenu des promesses de l'aube ? Du génocide arménien à la purification ethnique dans l'ex-yougoslavie, le siècle n'a cessé d'être souillé par les crimes contre l'humanité. Et Auschwitz en demeurera à jamais le symbole monstrueux. Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : Droit/Histoire/Histoire-Géographie/Philosophie Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 022685 341.69 BOU livre CDI-rayon 300 sciences sociales documentaire Disponible Décider / Ministère de la justice (2019)
Titre : Décider Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la justice, 2019 Format : Web Descripteurs : exercice de la justice Résumé : La mission de décision de la justice en France, pour mettre fin à des conflits dans différents domaines (famille, travail...) : la notion d'arrangement à l'amiable, le rôle du conciliateur de justice et du médiateur judiciaire, la maison de justice et du droit (MJD). Encadré : le conseil de prud'homme et le tribunal de commerce. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions-decider Décider [document électronique] . - Ministère de la justice, 2019 . - ; Web.
Descripteurs : exercice de la justice Résumé : La mission de décision de la justice en France, pour mettre fin à des conflits dans différents domaines (famille, travail...) : la notion d'arrangement à l'amiable, le rôle du conciliateur de justice et du médiateur judiciaire, la maison de justice et du droit (MJD). Encadré : le conseil de prud'homme et le tribunal de commerce. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions-decider Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Le dossier Ravaillac / Joël Cornette / Société d'éditions scientifiques (2010) in L'Histoire (Paris. 1978), 351 (03/2010)
[article]
Titre : Le dossier Ravaillac Type de document : texte imprimé Auteurs : Joël Cornette, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2010 Article : p.48-53 Note générale : Chronologie.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 351 (03/2010)Descripteurs : crime
exercice de la justice
guerres de religions : 1562-1598
monarchie absolueMots-clés : Henri IV : 1553-1610 Résumé : Analyse, en 2010, du procès de Ravaillac et de la "culture régicide" en Europe à cette période. Le déroulement des interrogatoires et les aveux de Ravaillac : le régicide, son parcours, les mobiles de son acte dicté par le fanatisme religieux, l'absence de complice. L'étude de sa personnalité. Le récit du châtiment, notamment les supplices. Le point sur la violence contre les souverains d'Europe, les régicides et les tyrannicides, depuis la Saint-Barthélémy au 16e siècle. Encadrés : le parcours personnel de Jean-François Ravaillac ; les étapes du supplice subi par Ravaillac. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le dossier Ravaillac [texte imprimé] / Joël Cornette, Auteur . - Société d'éditions scientifiques, 2010 . - p.48-53.
Chronologie.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 351 (03/2010)
Descripteurs : crime
exercice de la justice
guerres de religions : 1562-1598
monarchie absolueMots-clés : Henri IV : 1553-1610 Résumé : Analyse, en 2010, du procès de Ravaillac et de la "culture régicide" en Europe à cette période. Le déroulement des interrogatoires et les aveux de Ravaillac : le régicide, son parcours, les mobiles de son acte dicté par le fanatisme religieux, l'absence de complice. L'étude de sa personnalité. Le récit du châtiment, notamment les supplices. Le point sur la violence contre les souverains d'Europe, les régicides et les tyrannicides, depuis la Saint-Barthélémy au 16e siècle. Encadrés : le parcours personnel de Jean-François Ravaillac ; les étapes du supplice subi par Ravaillac. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 019774 Archives périodique Archives documentaire Disponible Echter Justizskandal / Focus-Magazin / Société maubeugeoise d'édition (2022) in Vocable (Deutsche Ausg.), 862 (14/04/2022)
[article]
Titre : Echter Justizskandal Type de document : texte imprimé Auteurs : Focus-Magazin, Auteur Editeur : Société maubeugeoise d'édition, 2022 Article : p.30-31
in Vocable (Deutsche Ausg.) > 862 (14/04/2022)Descripteurs : Allemagne
exercice de la justice
thème artistiqueRésumé : Retour sur un scandale judiciaire allemand (Loi Dreher votée en 1968) qui a permis la prescription de meurtres commis par des nazis, révélé par le roman "L'affaire Collini" de Ferdinand von Schirach, et adapté au cinéma. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Echter Justizskandal [texte imprimé] / Focus-Magazin, Auteur . - Société maubeugeoise d'édition, 2022 . - p.30-31.
in Vocable (Deutsche Ausg.) > 862 (14/04/2022)
Descripteurs : Allemagne
exercice de la justice
thème artistiqueRésumé : Retour sur un scandale judiciaire allemand (Loi Dreher votée en 1968) qui a permis la prescription de meurtres commis par des nazis, révélé par le roman "L'affaire Collini" de Ferdinand von Schirach, et adapté au cinéma. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 046523 Archives périodique Archives documentaire Disponible Environnement : la justice à la traîne / Adèle Cailleteau / Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines (2020) in Sciences humaines (Auxerre), 324 (04/2020)
[article]
Titre : Environnement : la justice à la traîne Type de document : texte imprimé Auteurs : Adèle Cailleteau, Auteur Editeur : Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines, 2020 Article : p.21
in Sciences humaines (Auxerre) > 324 (04/2020)Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : crime environnemental Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2019 sur le traitement des questions environnementales par la justice en France : le retard de la France dans la condamnation des atteintes à l'environnement ; les causes du faible nombre d'affaires portées devant les tribunaux ; les causes de la rareté des condamnations. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Environnement : la justice à la traîne [texte imprimé] / Adèle Cailleteau, Auteur . - Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines, 2020 . - p.21.
in Sciences humaines (Auxerre) > 324 (04/2020)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : crime environnemental Résumé : Présentation d'une étude sociologique publiée en 2019 sur le traitement des questions environnementales par la justice en France : le retard de la France dans la condamnation des atteintes à l'environnement ; les causes du faible nombre d'affaires portées devant les tribunaux ; les causes de la rareté des condamnations. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 42797 Archives périodique Archives documentaire Exclu du prêt Génocide des Tutsis : le retard français ? / Hélène Dumas / Sophia Publications (2020) in L'Histoire (Paris. 1978), 476 (10/2020)
[article]
Titre : Génocide des Tutsis : le retard français ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Dumas, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2020 Article : p.20-21
in L'Histoire (Paris. 1978) > 476 (10/2020)Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : génocide des Tutsis (1994) Résumé : Le point sur les obligations de la France en matière de justice pénale internationale dans le cadre du génocide des Tutsis au Rwanda : les différentes arrestations de Rwandais responsables du génocide réfugiés en France, définition de la compétence universelle d'un tribunal dans le cadre d'un procès de crime contre l'humanité, carences des moyens mis en oeuvre dans la conduite des enquêtes et du premier procès en 1995, analyse des causes du retard de la France dans l'aboutissement des procédures judiciaires concernant ce génocide, déroulement du deuxième procès en 2014, enjeux des procès à venir. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Génocide des Tutsis : le retard français ? [texte imprimé] / Hélène Dumas, Auteur . - Sophia Publications, 2020 . - p.20-21.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 476 (10/2020)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : génocide des Tutsis (1994) Résumé : Le point sur les obligations de la France en matière de justice pénale internationale dans le cadre du génocide des Tutsis au Rwanda : les différentes arrestations de Rwandais responsables du génocide réfugiés en France, définition de la compétence universelle d'un tribunal dans le cadre d'un procès de crime contre l'humanité, carences des moyens mis en oeuvre dans la conduite des enquêtes et du premier procès en 1995, analyse des causes du retard de la France dans l'aboutissement des procédures judiciaires concernant ce génocide, déroulement du deuxième procès en 2014, enjeux des procès à venir. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 043591 Archives périodique Archives documentaire Disponible Le gouvernement des 500 jours / Anne Simonin / Sophia Publications (2023) in L'Histoire (Paris. 1978), 512 (10/2023)
[article]
Titre : Le gouvernement des 500 jours Type de document : texte imprimé Auteurs : Anne Simonin Editeur : Sophia Publications, 2023 Article : p.30-43
in L'Histoire (Paris. 1978) > 512 (10/2023)Descripteurs : exercice de la justice
républiqueMots-clés : France (1793-1794) Résumé : Le point sur les mois de mars 1793 à juillet 1794 pendant lesquels le gouvernement révolutionnaire "provisoire" a tenté de créer une Ière République en s'appuyant sur une justice impitoyable : le contexte de guerre contre les puissances européennes ; la rédaction d'une Constitution républicaine, adoptée par référendum le 10 août 1793 et qui doit être appliquée à la fin de la guerre ; la création juridique d'un "état de siège fictif" ; la mise en place d'un "gouvernement provisoire révolutionnaire" ; les instances dirigeantes dont le Comité de salut public ; les lois accordant des droits sociaux, notamment concernant l'éducation et l'assistance publique ; les lois affirmant l'universalité de la République ; l'application des lois par une administration intransigeante ; la création de nouvelles catégories juridiques telles que le "suspect" et le "mis hors la loi" pour instaurer une justice d'urgence ; les tribunaux et leur fonctionnement dont le Tribunal révolutionnaire ; le renforcement de la Terreur d'avril à juillet 1794. Encadrés : le sens des mots "Terreur", Jacobins, Montagnards, Suspect, guillotine, propres à la Révolution française ; historiographie de la Terreur depuis le milieu du 19e siècle ; chronologie ; les membres du Comité de salut public ; schéma institutionnel du "gouvernement provisoire révolutionnaire" en 1793 ; les lois révolutionnaires autour de l'asile aux réfugiés ; témoignage de Jean Blanc, soldat breton et républicain ; le nombre de victimes de la Terreur difficilement évaluable ; les inhumations des condamnés à mort de la Terreur et le devenir des corps jusqu'au milieu du 19e siècle. Carte : la République assiégée par les puissances européennes et les révoltes internes (1792-1795). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le gouvernement des 500 jours [texte imprimé] / Anne Simonin . - Sophia Publications, 2023 . - p.30-43.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 512 (10/2023)
Descripteurs : exercice de la justice
républiqueMots-clés : France (1793-1794) Résumé : Le point sur les mois de mars 1793 à juillet 1794 pendant lesquels le gouvernement révolutionnaire "provisoire" a tenté de créer une Ière République en s'appuyant sur une justice impitoyable : le contexte de guerre contre les puissances européennes ; la rédaction d'une Constitution républicaine, adoptée par référendum le 10 août 1793 et qui doit être appliquée à la fin de la guerre ; la création juridique d'un "état de siège fictif" ; la mise en place d'un "gouvernement provisoire révolutionnaire" ; les instances dirigeantes dont le Comité de salut public ; les lois accordant des droits sociaux, notamment concernant l'éducation et l'assistance publique ; les lois affirmant l'universalité de la République ; l'application des lois par une administration intransigeante ; la création de nouvelles catégories juridiques telles que le "suspect" et le "mis hors la loi" pour instaurer une justice d'urgence ; les tribunaux et leur fonctionnement dont le Tribunal révolutionnaire ; le renforcement de la Terreur d'avril à juillet 1794. Encadrés : le sens des mots "Terreur", Jacobins, Montagnards, Suspect, guillotine, propres à la Révolution française ; historiographie de la Terreur depuis le milieu du 19e siècle ; chronologie ; les membres du Comité de salut public ; schéma institutionnel du "gouvernement provisoire révolutionnaire" en 1793 ; les lois révolutionnaires autour de l'asile aux réfugiés ; témoignage de Jean Blanc, soldat breton et républicain ; le nombre de victimes de la Terreur difficilement évaluable ; les inhumations des condamnés à mort de la Terreur et le devenir des corps jusqu'au milieu du 19e siècle. Carte : la République assiégée par les puissances européennes et les révoltes internes (1792-1795). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 046156 Archives périodique Archives documentaire Disponible Les grandes enquêtes de Saint Louis / Marie Dejoux / Société d'éditions scientifiques (2014) in L'Histoire (Paris. 1978), 400 (06/2014)
[article]
Titre : Les grandes enquêtes de Saint Louis Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Dejoux, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2014 Article : p.68-73 Note générale : Bibliographie, carte, glossaire.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 400 (06/2014)Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : Louis IX : 1214-1270 Résumé : Etude historique consacrée aux grandes enquêtes lancées par Louis IX à partir de 1247 pour recenser les exactions du pouvoir royal. Le contexte et les véritables enjeux de ces enquêtes ayant permis de renforcer lautorité du roi. La forme des requêtes et la nature des plaintes, lextension de ces enquêtes de réparation à tout le royaume, leur dimension religieuse, leur rôle en tant quinstrument de gouvernement contribuant à forger la figure du roi justicier. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les grandes enquêtes de Saint Louis [texte imprimé] / Marie Dejoux, Auteur . - Société d'éditions scientifiques, 2014 . - p.68-73.
Bibliographie, carte, glossaire.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 400 (06/2014)
Descripteurs : exercice de la justice Mots-clés : Louis IX : 1214-1270 Résumé : Etude historique consacrée aux grandes enquêtes lancées par Louis IX à partir de 1247 pour recenser les exactions du pouvoir royal. Le contexte et les véritables enjeux de ces enquêtes ayant permis de renforcer lautorité du roi. La forme des requêtes et la nature des plaintes, lextension de ces enquêtes de réparation à tout le royaume, leur dimension religieuse, leur rôle en tant quinstrument de gouvernement contribuant à forger la figure du roi justicier. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 029986 Archives périodique CDI-rayon 900 histoire géographie documentaire Exclu du prêt L'homme de Kennewick va enfin pouvoir reposer en paix / Sylvie Briet / Sciences et avenir (2016) in Sciences et avenir (1949), 832 (06/2016)
[article]
Titre : L'homme de Kennewick va enfin pouvoir reposer en paix Type de document : texte imprimé Auteurs : Sylvie Briet, Auteur Editeur : Sciences et avenir, 2016 Article : p.62-63
in Sciences et avenir (1949) > 832 (06/2016)Descripteurs : Etats-Unis
exercice de la justice
homme préhistorique
squeletteMots-clés : Amérindiens Résumé : Le point sur l'attribution en 2016 du squelette de l'homme de Kennewick aux Amérindiens : retour sur sa découverte aux Etats-Unis en 1996 et les observations d'un anthropologue ; les revendications des Indiens ; la durée de la procédure et les différents changements de décisions ; le rôle de la génétique ; les enjeux. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'homme de Kennewick va enfin pouvoir reposer en paix [texte imprimé] / Sylvie Briet, Auteur . - Sciences et avenir, 2016 . - p.62-63.
in Sciences et avenir (1949) > 832 (06/2016)
Descripteurs : Etats-Unis
exercice de la justice
homme préhistorique
squeletteMots-clés : Amérindiens Résumé : Le point sur l'attribution en 2016 du squelette de l'homme de Kennewick aux Amérindiens : retour sur sa découverte aux Etats-Unis en 1996 et les observations d'un anthropologue ; les revendications des Indiens ; la durée de la procédure et les différents changements de décisions ; le rôle de la génétique ; les enjeux. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 034983 Archives périodique Archives documentaire Disponible