Bêtes de pouvoir : Caricatures du XVIe siècle à nos jours / Guillaume Doizy / Paris : Nouveau monde (2010)

Public ISBD Titre : Bêtes de pouvoir : Caricatures du XVIe siècle à nos jours Type de document : texte imprimé Auteurs : Guillaume Doizy, Auteur ; Jacky Houdré, Auteur Editeur : Paris : Nouveau monde, 2010 Description : 258 p Présentation : ill ISBN/ISSN : 978-2-84736-536-8 Langues : Français (fre) Descripteurs : animal caricature groupe de pression pouvoir pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif pouvoir religieux Index. décimale : 741.5 Caricature Note de contenu : Du " Tigre " Clemenceau aux éléphants du Parti socialiste, des " corbeaux " catholiques à l'insulte de " chien " lancée à George W Bush lors d'un déplacement en Irak (décembre 2008), du coq français à l'ours russe... la métaphore animalière ne manque pas d'atouts pour qualifier et disqualifier les " bêtes " politiques qui nous gouvernent, les élites sociales, religieuses et culturelles, ou même incarner les Etats et encore les partis. La caricature, imprégnée de culture populaire, religieuse puis savante, inflige à ses ennemis les pires régressions animales, puisant dans un vaste bestiaire des arguments souvent à charge. Depuis la nuit des temps, la pensée humaine, métaphorique par excellence, interroge son rapport au règne animal pour mieux se définir. Dans cette quête ontologique, la bête permet souvent de dénigrer l'autre, l'adversaire, l'ennemi, de lui dénier toute humanité. Depuis Lucas Cranach jusqu'à André Gill, Sennep, Siné, Charb ou Plantu, une multitude de dessinateurs a trouvé dans la bestialisation caricaturale une rhétorique impertinente et parfois injurieuse pour mettre en scène, de manière fascinante et brillante, les tensions politiques et sociales. Nature du document : documentaire Niveau : LYC Discipline : Arts/Histoire/Histoire des arts/SES (Sciences Economiques et Sociales) Bêtes de pouvoir : Caricatures du XVIe siècle à nos jours [texte imprimé] / Guillaume Doizy, Auteur ; Jacky Houdré, Auteur . - Paris : Nouveau monde, 2010 . - 258 p : ill. ISBN : 978-2-84736-536-8 Langues : Français (fre) Descripteurs : animal caricature groupe de pression pouvoir pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif pouvoir religieux Index. décimale : 741.5 Caricature Note de contenu : Du " Tigre " Clemenceau aux éléphants du Parti socialiste, des " corbeaux " catholiques à l'insulte de " chien " lancée à George W Bush lors d'un déplacement en Irak (décembre 2008), du coq français à l'ours russe... la métaphore animalière ne manque pas d'atouts pour qualifier et disqualifier les " bêtes " politiques qui nous gouvernent, les élites sociales, religieuses et culturelles, ou même incarner les Etats et encore les partis. La caricature, imprégnée de culture populaire, religieuse puis savante, inflige à ses ennemis les pires régressions animales, puisant dans un vaste bestiaire des arguments souvent à charge. Depuis la nuit des temps, la pensée humaine, métaphorique par excellence, interroge son rapport au règne animal pour mieux se définir. Dans cette quête ontologique, la bête permet souvent de dénigrer l'autre, l'adversaire, l'ennemi, de lui dénier toute humanité. Depuis Lucas Cranach jusqu'à André Gill, Sennep, Siné, Charb ou Plantu, une multitude de dessinateurs a trouvé dans la bestialisation caricaturale une rhétorique impertinente et parfois injurieuse pour mettre en scène, de manière fascinante et brillante, les tensions politiques et sociales. Nature du document : documentaire Niveau : LYC Discipline : Arts/Histoire/Histoire des arts/SES (Sciences Economiques et Sociales)

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021517	741.5 DOI	livre	CDI-rayon 700 arts	documentaire	Disponible

Droit de mort, droit de vie / Jacques Chiffoleau / Société d'éditions scientifiques (2010) in L'Histoire (Paris. 1978), 357 (10/2010)

Public ISBD [article]  inL'Histoire (Paris. 1978) > 357 (10/2010) Titre : Droit de mort, droit de vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Chiffoleau, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2010 Article : p.94-97 Langues : Français (fre) Descripteurs : Europe occidentale peine de mort pouvoir judiciaire Résumé : Etude, en 2010, du rôle de la peine de mort dans les sociétés occidentales : les préjugés sur son efficacité pour réprimer la violence ; les liens entre crime et peine, expliquant l'usage pluriséculaire, la rareté relative et l'impact de ce châtiment suprême en tant que signe de la puissance publique, au-delà de la simple loi du talion ; les difficultés de son abolition du point de vue de la législation française et la situation des condamnés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Droit de mort, droit de vie [texte imprimé] / Jacques Chiffoleau, Auteur . - Société d'éditions scientifiques, 2010 . - p.94-97. Langues : Français (fre) in L'Histoire (Paris. 1978) > 357 (10/2010) Descripteurs : Europe occidentale peine de mort pouvoir judiciaire Résumé : Etude, en 2010, du rôle de la peine de mort dans les sociétés occidentales : les préjugés sur son efficacité pour réprimer la violence ; les liens entre crime et peine, expliquant l'usage pluriséculaire, la rareté relative et l'impact de ce châtiment suprême en tant que signe de la puissance publique, au-delà de la simple loi du talion ; les difficultés de son abolition du point de vue de la législation française et la situation des condamnés. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

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021208	Archives	périodique	Archives	documentaire	Disponible

L'élu et le citoyen / Jean-Marie Terrasson / Poitiers : CRDP de Poitou-Charentes (2008)

Public ISBD Titre : L'élu et le citoyen : Les institutions de la République Française en bande dessinée Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Marie Terrasson, Auteur Editeur : Poitiers : CRDP de Poitou-Charentes, 2008 Collection : Dessine nous ton métier Description : 47 p Présentation : ill ISBN/ISSN : 978-2-8142-0006-7 Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale assemblée territoriale Conseil économique et social conseil général conseil municipal conseil municipal des jeunes conseil régional constitution : politique démocratie parlementaire emblème France gouvernement institution politique parlement pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif république Sénat symbole Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Note de contenu : Les institutions de la République Française en bande dessinée. Nature du document : documentaire Genre : bande dessinée Niveau : COL/LYC Discipline : EMC (Enseignement Moral et civique)/Histoire/SES (Sciences Economiques et Sociales) L'élu et le citoyen : Les institutions de la République Française en bande dessinée [texte imprimé] / Jean-Marie Terrasson, Auteur . - Poitiers : CRDP de Poitou-Charentes, 2008 . - 47 p : ill. - (Dessine nous ton métier) . ISBN : 978-2-8142-0006-7 Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale assemblée territoriale Conseil économique et social conseil général conseil municipal conseil municipal des jeunes conseil régional constitution : politique démocratie parlementaire emblème France gouvernement institution politique parlement pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif république Sénat symbole Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Note de contenu : Les institutions de la République Française en bande dessinée. Nature du document : documentaire Genre : bande dessinée Niveau : COL/LYC Discipline : EMC (Enseignement Moral et civique)/Histoire/SES (Sciences Economiques et Sociales)

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031395	S&C 3.TER	livre bande dessinée	CDI-Savoirs et cultures en BD	documentaire	Disponible

Histoire constitutionnelle de la Grande Bretagne / Danièle Frison / Ellipses Marketing (2005)

Public ISBD Titre : Histoire constitutionnelle de la Grande Bretagne Type de document : texte imprimé Auteurs : Danièle Frison, Auteur Mention d'édition : nouvelle édition Editeur : Ellipses Marketing, 2005 Collection : Les essentiels Sous-collection : Civilisation anglo-saxonne Description : 208 p ISBN/ISSN : 2-7298-2430-8 Langues : Français (fre) Descripteurs : constitution : politique Grande-Bretagne histoire monarchie constitutionnelle pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif Index. décimale : 940 Histoire de l'Europe Note de contenu : Le présent ouvrage retrace les grandes étapes du processus de démocratisation par lequel l'Angleterre (qui devint ensuite la Grande-Bretagne, puis le Royaume-Uni) est passée du système féodal à la monarchie absolue, puis, après une révolution, à une monarchie parlementaire, cependant que les ressortissants du Royaume-Uni accédaient peu à peu au statut de citoyens et au suffrage et que les partis politiques modernes se mettaient en place. Il étudie également l'évolution récente des institutions britanniques. La réforme de la Constitution était au programme du gouvernement travailliste lorsqu'il a accédé au pouvoir en mai 1997. Au terme de deux mandats travaillistes et à l'aube du troisième mandat du New Labour, cet ouvrage fait le point des réformes qui ont été effectuées : réforme de la Chambre des lords, dévolutions en Écosse, au pays de Galles et en Irlande, adoption d'une loi sur les Droits de l'Homme, adoption enfin d'une loi de Réforme constitutionnelle instituant une Cour Suprême du Royaume-Uni. Nature du document : documentaire Niveau : LYC Discipline : Anglais/Histoire Histoire constitutionnelle de la Grande Bretagne [texte imprimé] / Danièle Frison, Auteur  . -  nouvelle édition . - Ellipses Marketing, 2005 . - 208 p. - (Les essentiels. Civilisation anglo-saxonne) . ISBN : 2-7298-2430-8 Langues : Français (fre) Descripteurs : constitution : politique Grande-Bretagne histoire monarchie constitutionnelle pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif Index. décimale : 940 Histoire de l'Europe Note de contenu : Le présent ouvrage retrace les grandes étapes du processus de démocratisation par lequel l'Angleterre (qui devint ensuite la Grande-Bretagne, puis le Royaume-Uni) est passée du système féodal à la monarchie absolue, puis, après une révolution, à une monarchie parlementaire, cependant que les ressortissants du Royaume-Uni accédaient peu à peu au statut de citoyens et au suffrage et que les partis politiques modernes se mettaient en place. Il étudie également l'évolution récente des institutions britanniques. La réforme de la Constitution était au programme du gouvernement travailliste lorsqu'il a accédé au pouvoir en mai 1997. Au terme de deux mandats travaillistes et à l'aube du troisième mandat du New Labour, cet ouvrage fait le point des réformes qui ont été effectuées : réforme de la Chambre des lords, dévolutions en Écosse, au pays de Galles et en Irlande, adoption d'une loi sur les Droits de l'Homme, adoption enfin d'une loi de Réforme constitutionnelle instituant une Cour Suprême du Royaume-Uni. Nature du document : documentaire Niveau : LYC Discipline : Anglais/Histoire

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011352	941 FRI	livre	CDI-rayon 900 histoire géographie	documentaire	Disponible

L'indépendance des magistrats, une approche comparée / Cécile Vigour / Documentation française (2020) in Les Cahiers français (Paris. 1956), 416 (07/2020)

Public ISBD [article]  inLes Cahiers français (Paris. 1956) > 416 (07/2020) Titre : L'indépendance des magistrats, une approche comparée Type de document : texte imprimé Auteurs : Cécile Vigour, Auteur Editeur : Documentation française, 2020 Article : p.74-81 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre) Descripteurs : magistrat pouvoir judiciaire Résumé : Le point sur la notion d'indépendance des magistrats. Définition et fonctionnement indépendant des magistrats, idéaux-types du droit romano-germanique et du "common law" ; détail des trois modalités d'indépendance de la magistrature judiciaire (fonctionnement de l'indépendance externe, interne et culturelle) ; mouvement d'autonomisation de la magistrature et de la justice et maintien du contrôle du pouvoir politique, détail de la situation en France, en Belgique et en Italie ; type de mesures renforçant l'indépendance de la justice (recrutement sur concours des magistrats, rôle des conseils supérieurs de la magistrature et de la justice, unicité du corps ou sépération du siège et du parquet) ; besoins en termes d'indépendance et responsabilisation, limites des modes de contrôle. Encadré : l'Affaire Dutroux, catalyseur de réformes majeures de la justice belge. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] L'indépendance des magistrats, une approche comparée [texte imprimé] / Cécile Vigour, Auteur . - Documentation française, 2020 . - p.74-81. Bibliographie. Langues : Français (fre) in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 416 (07/2020) Descripteurs : magistrat pouvoir judiciaire Résumé : Le point sur la notion d'indépendance des magistrats. Définition et fonctionnement indépendant des magistrats, idéaux-types du droit romano-germanique et du "common law" ; détail des trois modalités d'indépendance de la magistrature judiciaire (fonctionnement de l'indépendance externe, interne et culturelle) ; mouvement d'autonomisation de la magistrature et de la justice et maintien du contrôle du pouvoir politique, détail de la situation en France, en Belgique et en Italie ; type de mesures renforçant l'indépendance de la justice (recrutement sur concours des magistrats, rôle des conseils supérieurs de la magistrature et de la justice, unicité du corps ou sépération du siège et du parquet) ; besoins en termes d'indépendance et responsabilisation, limites des modes de contrôle. Encadré : l'Affaire Dutroux, catalyseur de réformes majeures de la justice belge. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

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043223	Archives	périodique	Archives	documentaire	Disponible

La Justice / Robert Poitrenaud / PEMF : Publication de l'école moderne française (2000)

Public ISBD Titre : La Justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Robert Poitrenaud, Auteur Editeur : PEMF : Publication de l'école moderne française, 2000 Collection : 30 mots clés pour comprendre Description : Cartonné - 95 pages 1 x 13 x 22 ISBN/ISSN : 2-84526-101-2 Descripteurs : justice pouvoir judiciaire responsabilité Mots-clés : Justice Index. décimale : 347 Justice Résumé : Un thème expliqué en trente points, trente mots clés en ordre alphabétique. Une table d'entrées thématiques permet une approche mieux organisée, plus structurée. Chaque sujet abordé fait l'objet d'une double page que le texte et l'illustration se partage équitablement. Des informations sommaires dans une présentation moderne et vivante, mais dans le contexte de la France. Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : Droit/EMC (Enseignement Moral et civique) La Justice [texte imprimé] / Robert Poitrenaud, Auteur . - PEMF : Publication de l'école moderne française, 2000 . - Cartonné - 95 pages 1 x 13 x 22. - (30 mots clés pour comprendre) . ISBN : 2-84526-101-2 Descripteurs : justice pouvoir judiciaire responsabilité Mots-clés : Justice Index. décimale : 347 Justice Résumé : Un thème expliqué en trente points, trente mots clés en ordre alphabétique. Une table d'entrées thématiques permet une approche mieux organisée, plus structurée. Chaque sujet abordé fait l'objet d'une double page que le texte et l'illustration se partage équitablement. Des informations sommaires dans une présentation moderne et vivante, mais dans le contexte de la France. Nature du document : documentaire Niveau : COL/LYC Discipline : Droit/EMC (Enseignement Moral et civique)

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005020	347 POI	livre	Archives	documentaire	Disponible
038614	347 POI	livre	CDI-rayon 300 sciences sociales	documentaire	Disponible

On n'exécute pas un citoyen romain ! / Yann Rivière / Société d'éditions scientifiques (2010) in L'Histoire (Paris. 1978), 357 (10/2010)

Public ISBD [article]  inL'Histoire (Paris. 1978) > 357 (10/2010) Titre : On n'exécute pas un citoyen romain ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Yann Rivière, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2010 Article : p.62-66 Descripteurs : Antiquité romaine justice pouvoir judiciaire Résumé : Analyse, en 2010, de l'exercice juridictionnel dans la Rome républicaine : les indulgences des institutions à l'égard des citoyens romains ; les nuances sur cette libéralité par le rôle spécifique du peuple ainsi que celui des parties privées et publiques en matière judiciaire ; le contraste entre les réticences des Romains vis-à-vis de la répression criminelle et les cruautés sous l'ère impériale. Encadré : le pouvoir du chef de famille grec. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] On n'exécute pas un citoyen romain ! [texte imprimé] / Yann Rivière, Auteur . - Société d'éditions scientifiques, 2010 . - p.62-66. in L'Histoire (Paris. 1978) > 357 (10/2010) Descripteurs : Antiquité romaine justice pouvoir judiciaire Résumé : Analyse, en 2010, de l'exercice juridictionnel dans la Rome républicaine : les indulgences des institutions à l'égard des citoyens romains ; les nuances sur cette libéralité par le rôle spécifique du peuple ainsi que celui des parties privées et publiques en matière judiciaire ; le contraste entre les réticences des Romains vis-à-vis de la répression criminelle et les cruautés sous l'ère impériale. Encadré : le pouvoir du chef de famille grec. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

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021208	Archives	périodique	Archives	documentaire	Disponible

L'organisation de la Justice en France / Ministère de la justice (03/2017)  

Public ISBD Titre : L'organisation de la Justice en France Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la justice, 03/2017 Description : 1 vidéo : 5 min 41 s Format : Web Descripteurs : juridiction pouvoir judiciaire Résumé : Le point sur l'organisation et le fonctionnement de la justice française. L'ordre judiciaire : l'ordre administratif ; le tribunal des conflits ; la justice pénale ; la justice civile ; la justice des mineurs. L'ordre administratif. Le ministère français de la Justice. La justice européenne. La justice internationale. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/ L'organisation de la Justice en France [document électronique] . - Ministère de la justice, 03/2017 . - 1 vidéo : 5 min 41 s ; Web. Descripteurs : juridiction pouvoir judiciaire Résumé : Le point sur l'organisation et le fonctionnement de la justice française. L'ordre judiciaire : l'ordre administratif ; le tribunal des conflits ; la justice pénale ; la justice civile ; la justice des mineurs. L'ordre administratif. Le ministère français de la Justice. La justice européenne. La justice internationale. Nature du document : documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/

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Présentation de l'ordre administratif / Ministère de la justice (03/2017)  

Public ISBD Titre : Présentation de l'ordre administratif Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la justice, 03/2017 Format : Web Descripteurs : droit administratif juridiction administrative pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de la justice administrative française : histoire de cet ordre ; formation et statut des magistrats ; les 3 échelons : premier jugement (tribunal administratif, juridictions spécialisées), appel (Cour administrative d'appel) et contrôle (Conseil d'État). Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-administratif [...] Présentation de l'ordre administratif [document électronique] . - Ministère de la justice, 03/2017 . -  ; Web. Descripteurs : droit administratif juridiction administrative pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de la justice administrative française : histoire de cet ordre ; formation et statut des magistrats ; les 3 échelons : premier jugement (tribunal administratif, juridictions spécialisées), appel (Cour administrative d'appel) et contrôle (Conseil d'État). Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-administratif [...]

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Présentation de l'ordre judiciaire / Ministère de la justice (03/2017)  

Public ISBD Titre : Présentation de l'ordre judiciaire Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la justice, 03/2017 Format : Web Descripteurs : droit privé juridiction civile pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...] Présentation de l'ordre judiciaire [document électronique] . - Ministère de la justice, 03/2017 . -  ; Web. Descripteurs : droit privé juridiction civile pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation de l'ordre judiciaire compétent en France pour régler les litiges opposant les personnes privées et pour sanctionner les auteurs d'infractions aux lois pénales. Les différentes juridictions civiles, pénales et administratives. Le 1er degré de juridictions civiles, spécialisées, pénales ou pour les mineurs. Le 2ème degré avec la Cour d'Appel. Le contrôle de la loi (pourvoi) par la Cour de Cassation. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/lordre-judiciaire-10 [...]

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Réforme Maupeou (1771-1774) : coup de force contre le parlement / David Feutry / Sophia Publications (2022) in L'Histoire (Paris. 1978), 499 (09/2022)

Public ISBD [article]  inL'Histoire (Paris. 1978) > 499 (09/2022) Titre : Réforme Maupeou (1771-1774) : coup de force contre le parlement Type de document : texte imprimé Auteurs : David Feutry Editeur : Sophia Publications, 2022 Article : p.64-69 Descripteurs : pouvoir judiciaire Mots-clés : réforme administrative  France (1715-1774, Louis XV) Résumé : Le point sur la réforme Maupeou, visant à sauver l'autorité du roi, sous le règne de Louis XV, mise en oeuvre pour mettre un terme à la guerre ouverte menée par les Parlements au pouvoir royal : l'affaire de Bretagne qui a mis le feu aux poudres ; le refus des membres du Parlement d'enregistrer l'édit du chancelier René Nicolas de Maupeou ; l'exil des magistrats refusant de se soumettre à l'édit ; la reconstruction de l'autorité judiciaire de Louis XV ; le combat de l'ancienne magistrature et de la noblesse contre la réforme Maupeou ; l'annulation de la réforme Maupeou par le roi Louis XVI. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Réforme Maupeou (1771-1774) : coup de force contre le parlement [texte imprimé] / David Feutry . - Sophia Publications, 2022 . - p.64-69. in L'Histoire (Paris. 1978) > 499 (09/2022) Descripteurs : pouvoir judiciaire Mots-clés : réforme administrative  France (1715-1774, Louis XV) Résumé : Le point sur la réforme Maupeou, visant à sauver l'autorité du roi, sous le règne de Louis XV, mise en oeuvre pour mettre un terme à la guerre ouverte menée par les Parlements au pouvoir royal : l'affaire de Bretagne qui a mis le feu aux poudres ; le refus des membres du Parlement d'enregistrer l'édit du chancelier René Nicolas de Maupeou ; l'exil des magistrats refusant de se soumettre à l'édit ; la reconstruction de l'autorité judiciaire de Louis XV ; le combat de l'ancienne magistrature et de la noblesse contre la réforme Maupeou ; l'annulation de la réforme Maupeou par le roi Louis XVI. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique

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Le Tribunal des conflits / Ministère de la justice (03/2017)  

Public ISBD Titre : Le Tribunal des conflits Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la justice, 03/2017 Format : Web Descripteurs : juridiction administrative juridiction judiciaire pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation et le fonctionnement de la juridiction paritaire qui veille au respect du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires en France : l'histoire du Tribunal des conflits ; les 4 types de conflits qui relèvent de sa compétence ; sa composition paritaire ; les procédures de saisine de cette juridiction ; ses délais d'action ; 5 grands arrêts délivrés par le Tribunal des conflits. Entretien avec Jean-Louis Gallet, conseiller à la Cour de cassation et membre du Tribunal des conflits. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/le-tribunal-des-conf [...] Le Tribunal des conflits [document électronique] . - Ministère de la justice, 03/2017 . -  ; Web. Descripteurs : juridiction administrative juridiction judiciaire pouvoir judiciaire Résumé : L'organisation et le fonctionnement de la juridiction paritaire qui veille au respect du principe de séparation des autorités administratives et judiciaires en France : l'histoire du Tribunal des conflits ; les 4 types de conflits qui relèvent de sa compétence ; sa composition paritaire ; les procédures de saisine de cette juridiction ; ses délais d'action ; 5 grands arrêts délivrés par le Tribunal des conflits. Entretien avec Jean-Louis Gallet, conseiller à la Cour de cassation et membre du Tribunal des conflits. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/collège/Secondaire En ligne : http://www.justice.gouv.fr/organisation-de-la-justice-10031/le-tribunal-des-conf [...]

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