Descripteurs
 > 2805 droit > droit > droit public > droit constitutionnel > droit de la nationalité
droit de la nationalitéSynonyme(s)nationalitéVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (9)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche44 départements perdus / Société d'éditions scientifiques (2014) in L'Histoire (Paris. 1978), 401 (07/2014)
Titre : 44 départements perdus Type de document : texte imprimé Auteurs : Aurélien Lignereux, Auteur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2014 Article : p.34-37 Note générale : Carte. Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 401 (07/2014)Descripteurs : droit de la nationalité
paix
Premier Empire : 1804-1815Mots-clés : frontière territoriale Résumé : Retour sur les conséquences du traité de paix de Paris signé le 30 mai 1814 qui définit les nouvelles frontières de la France : la perte de 44 départements et la fin de la France impériale, la question de la nationalité française et de l'identité du pays. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 030563 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : L'accès à la nationalité française, les vrais sujets et les fausses polémiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Maxime Tandonnet Editeur : Documentation française, 2024 Article : p.98-102 Langues : Français (fre)
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 438 (03/2024)Descripteurs : droit de la nationalité Résumé : Le point sur les conditions d'acquisition de la nationalité française : les fondements du droit de la nationalité dans le Code Napoléon du 21 mars 1804 ; les quatre modes d'acquisition de la nationalité française (droit du sang ou filiation, droit du sol, mariage, naturalisation par décret) ; les idées reçues et les polémiques politiques ou médiatiques sur l'acquisition de la nationalité française. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 048879 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Le casse-tête de l'identité Type de document : texte imprimé Editeur : Sophia Publications, 2020 Article : p.72-95 Langues : Français (fre)
in Les collections de l'Histoire > 088 (07/2020)Descripteurs : droit de la nationalité
politique de l'immigrationRésumé : Dossier consacré à la notion d'identité française. Histoire du passeport depuis la Révolution française et des papiers permettant une immatriculation de son identité. L'intégration sous le Premier Empire d'étrangers issus de pays conquis par la France et l'apport de leur culture. Le statut des habitants de l'Algérie colonisée, français mais non citoyens français. La langue française comme moteur de l'unité nationale à partir de la Troisième République. L'utilisation de la notion d'identité nationale sous la gauche à partir des années 1980. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 043215 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Etre français "hors-sol" Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Frouard, Auteur Editeur : Association de formation, d'études et de recherche en sciences humaines, 2021 Article : p.14 Langues : Français (fre)
in Sciences humaines (Auxerre) > 337 (06/2021)Descripteurs : droit de la nationalité Résumé : Présentation d'une thèse publiée en 2021 sur les Français de l'étranger comme catégorie politique : leur représentation politique à partir de 2012 ; les bases mémorielles et économiques de la notion de Français de l'étranger ; les compromis institutionnels à organiser. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 044734 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : L'imbroglio algérien Type de document : texte imprimé Auteurs : Emmanuel Blanchard, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2020 Article : p.82-87 Langues : Français (fre)
in Les collections de l'Histoire > 088 (07/2020)Descripteurs : 19e siècle
20e siècle
Algérie
colonisation
droit de la nationalitéRésumé : Présentation du statut particulier accordé aux Algériens à la suite de la colonisation française de l'Algérie en 1830. La possibilité donnée en 1865 aux musulmans et juifs algériens, français mais non citoyens français, d'opter pour la nationalité française en renonçant à leur religion ; principes de la loi de naturalisation de 1889 et du code de l'indigénat de 1881 ; l'ordonnance de 1944 créant le statut de "Français musulmans d'Algérie" ; les modifications du statut à partir de 1954 ; la complexité du droit de la nationalité après l'indépendance de 1962. Encadrés : graphique illustrant l'évolution de la population de l'Algérie entre 1860 et 1954 ; carte de l'Algérie montrant la part de la population européenne et leur répartition sur le territoire algérien ; le point sur le décret Crémieux de 1870 ; définition de "harki". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 043215 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Mineurs non accompagnés : mieux maîtriser le volet juridique Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie Nahmias Editeur : Wolters Kluwer, 2022 Article : p.26-27
in Actualités Sociales Hebdomadaires > 3279 (21/10/2022)Descripteurs : droit de la nationalité Mots-clés : mineur isolé étranger Résumé : Entretien avec Mariam Sy, cheffe de la plateforme René Cassin, offrant une permanence téléphonique et des modules de formation à destination des travailleurs sociaux sur la régularisation administrative des mineurs non accompagnés. Multiples facteurs d'aggravation de la situation des mineurs. Perpétuelle évolution et durcissement de la politique migratoire. Réflexion autour de l'équilibre à trouver entre la procédure administrative, le travail éducatif. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : La réintégration, une façon de redevenir français Type de document : texte imprimé Editeur : Institut national d'études démographiques, 2024 Article : p.1-4
in Population et sociétés > 619 (02/2024)Descripteurs : droit de la nationalité Résumé : Le point sur la procédure de réintégration, façon de retrouver la nationalité française, depuis 1960 : les différents moyens d'acquérir la nationalité française ; la réintégration dans le droit depuis la fin du 19e siècle ; l'augmentation du nombre de réintégration depuis les années 1970 jusque dans les années 2000. Graphiques : nombre d'acquisitions de la nationalité française par mode (1960-2021) ; nationalité et sexe des personnes réintégrées (1960-2021) ; déclarations recognitives et acquisitions de la nationalité française par les Algériens et Algériennes par mode (1963-2021). Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Sociétés dans la guerre Type de document : texte imprimé Auteurs : Alya Aglan, Auteur Editeur : Paris : la Documentation française, 2017 Article : p.34-41
in La Documentation photographique (Paris. 1949) > 8120 (11/2017)Descripteurs : déplacement de population
droit de la nationalité
gouvernement de Vichy : 1940-1944
Juifs
vie quotidienneRésumé : Dossier présentant la situation de la population française pendant l'Occupation allemande, entre 1940 et 1944. L'exode de millions de personnes devant l'avancée des troupes nazies en 1940. La propagande xénophobe, les dénaturalisations et les déchéances de nationalité sous le régime de Vichy. La spoliation et les persécutions des populations juives organisées par le moyen de législations antisémites. Les difficultés matérielles de la vie quotidienne des Français. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 038083 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Statuts juridiques et migrations Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine Wihtol de Wenden, Auteur Editeur : Paris : la Documentation française, 2019 Article : p.18-31 Note générale : Cartes, statistiques.
in La Documentation photographique (Paris. 1949) > 8129 (07/2019)Descripteurs : droit de la nationalité
état civil
migrant
migration internationaleRésumé : Dossier consacré au statut des migrants et aux réfugiés internationaux dans le monde. Leur nombre et leur motif d'émigration. Les différences juridiques entre nationaux et étrangers. L'histoire du passeport et du visa. Les migrants sans statut gérant leur mobilité. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique/Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 41307 Archives périodique Archives documentaire Disponible
