Le Conseil d'état

• • Auteur : Erik Arnoult
  • Auteur : François Monnier
• • Editeur : Gallimard 1999
  • Collection : Découvertes Histoire
  • ISBN/ISSN : 978-2-07-053491-3
  • Format : 112 p.
• • Nature du document : documentaire
  • Résumé :

    Vie du Conseil d'Etat à travers ses trois fonctions : participer à l'élaboration des lois et décrets, juger le contentieux qui oppose l'administration aux administrés, constituer enfin un vivier de fonctionnaires au sein duquel certains pourront être appelés à des postes de responsabilité dans le secteur public, tandis que d'autres se laisseront séduire par le privé.
    

• • Descripteurs : Conseil d'Etat
  • Index. décimale : 321 (Formes d'Etats, de gouvernements - Institutions.)
  • Niveau : LYC
  • Discipline : EMC (Enseignement Moral et civique)