Descripteurs
 > 2805 droit > source du droit > législation
législationSynonyme(s)arrêté ;décret ;loi ;ordonnance règlementVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (69)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
10 bizarre laws from around the world in I love english world, 354 (novembre 2022)
Titre : 10 bizarre laws from around the world Type de document : texte imprimé Auteurs : Rupert Morgan, Auteur Année : 2022 Article : p. 8-9 Langues : Anglais (eng)
in I love english world > 354 (novembre 2022)Descripteurs : législation Résumé : Dix lois étonnantes à travers le monde. Nature du document : documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 047482 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : 17 février 1933 : la fin de la Prohibition Type de document : texte imprimé Editeur : Faton, 2013 Article : p.20-21 Note générale : Filmographie, lexique. Langues : Français (fre)
in Histoire Junior > 016 (02/2013)Descripteurs : 1919-1939
boisson alcoolisée
Etats-Unis
législationRésumé : Présentation de la fin de la politique de la prohibition de l'alcool aux Etats-Unis en 1933 : les origines de la Prohibition aux Etats-Unis, l'instauration officielle de la Prohibition en 1920, le développement de la production et du commerce clandestins de l'alcool, la criminalité liée à ces activités, le gangster Al Capone, le "Blaine Act" qui abolit la politique de la Prohibition le 17 février 1933. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 027049 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : 1967. La loi Neuwirth ou la révolution de la vie Type de document : texte imprimé Auteurs : Perrine Simon-Nahum, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2017 Article : p.12-19 Note générale : Bibliographie. Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 441 (11/2017)Descripteurs : 1960-
législation
maîtrise de la procréationRésumé : Étude historique consacrée à la loi Neuwirth, qui autorise l'autorisation de la pilule en France, votée en 1967. Le contexte historique et la redéfinition du vivant, les scientifiques et médecins qui s'intéressent à la maîtrise de la fécondité à partir des années 1950, les enjeux sociétaux et politiques de la diffusion de la contraception, l'apparition du stérilet en 1964 grâce à Pierre Simon, la carrière de Lucien Neuwirth. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 037754 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : 1971 : Jacques Delors joue l'éducation permanente Type de document : texte imprimé Auteurs : Olivier Faron, Auteur Editeur : Sophia Publications, 2021 Article : p.24-25 Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 487 (09/2021)Descripteurs : législation Mots-clés : formation professionnelle continue (FPC) France (1969-1974) Résumé : Etude historique de la loi dite Delors promulguée en 1971 qui fixe les principes de la formation continue en France : fonction occupée par Jacques Delors dans le gouvernement en 1971, dessein du projet social "nouvelle société" porté par le Premier ministre Jacques Chaban-Delmas, historique des revendications du droit à la formation professionnelle, engagement des organisations représentatives patronales et salariales dans un accord professionnel signé en 1970, bénéfices sociaux attendus, principes de financement, contexte d'application de la loi, héritage et bilan actuel de la formation professionnelle individuelle. Nature du document : documentaire Genre : / Article de périodique //Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 045034 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : 1972 : une loi contre le racisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Chathuant Editeur : Sophia Publications, 2022 Article : p.26-27 Langues : Français (fre)
in L'Histoire (Paris. 1978) > 496 (06/2022)Descripteurs : discrimination raciale
législationMots-clés : France (1969-1974) Résumé : Etude historique consacrée à la loi Pleven contre le racisme votée en 1972 : genèse de ce texte, acteurs et événements qui ont contribué à sa rédaction, freins à sa mise en application, évolution du contexte politique dans les années 1960, infractions que sanctionne la loi Pleven. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 046680 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Archives : la transparence et le secret Type de document : texte imprimé Auteurs : Antoine Prost, Personne interviewée ; Séverine Nikel, Intervieweur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2008 Article : p.8-17 Note générale : Bibliographie.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 336 (11/2008)Descripteurs : 2000-
archives nationales
France
législationRésumé : Point de vue sur les conséquences de la loi de 2008, sur les archives, en France : délais de communication des archives publiques, principe de dérogation, catégorie d'archives incommunicables, conséquences de la législation sur les recherches des historiens, politique d'archives. Encadrés : collecte des documents, enjeux de la construction d'un nouveau centre pour les Archives nationales. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 016119 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Biodiversité : acheter le droit de bétonner ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Benoît Collet, Auteur Editeur : Alternatives économiques, 2022 Article : p.60-63 Note générale : Bibliographie, webographie.
in Alternatives économiques (Quétigny) > 421 (03/2022)Descripteurs : biodiversité
législationRésumé : Enquête sur le dispositif des SNC (Sites naturels de compensation) introduit dans la loi sur la biodiversité en France en 2016 : le principe, l'exemple du projet du site de Cossure dans la plaine de Crau, les critiques de ce dispositif de compensation "par l'offre", les avantages. Encadrés : la compensation en "éco-points" en Allemagne ; l'évaluation de l'érosion de la biodiversité. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 045879 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : C'est quoi, le débat sur... le délai de poursuite pour viol ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauriane Clement, Auteur Année : 2023 Article : p. 42
in Phosphore (Paris) > 548 (15 février 2023)Descripteurs : législation
violRésumé : Faut-il supprimer le délai pour porter plainte suite à un viol ? Arguments pour et contre. Nature du document : documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 047756 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : C'était en... 1960 : la loi sur la création des parcs nationaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Mélanie Déchalotte, Auteur Editeur : Paris : la Documentation française, 2018 Article : p.122-127 Note générale : Bibliographie, webographie.
in Les Cahiers français (Paris. 1956) > 405 (07/2018)Descripteurs : législation
parc nationalRésumé : Retour historique sur la loi relative à la création de parcs nationaux en France en 1960 : les origines du concept ; les initiatives en France avant 1914 ; la création de réserves et parcs dans l'empire colonial français en Afrique dans l'entre-deux-guerres ; la mise en place d'une législation après 1945, la loi n°60-708 du 22 juillet 1960, l'organisation du territoire d'un parc national, la création de parcs nationaux ; la réforme de loi de 1960 avec la loi n°2006-436 du 14 avril 2006 ; la baisse des moyens alloués par l'Etat aux parcs depuis 2013. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 039274 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Cannabis-Legalisierung Type de document : texte imprimé Auteurs : SIPA Editeur : Société maubeugeoise d'édition, 2024 Article : p.5
in Vocable (Deutsche Ausg.) > 890 (05/2024)Descripteurs : Allemagne
législationMots-clés : cannabis Résumé : Photographie commentée à l'occasion de la légalisation du cannabis, le 1er avril 2024, en Allemagne. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Ce rachat de Twitter qui inquiète Type de document : texte imprimé Année : 2022 Article : p. 12-15
in La Croix Campus > 246 (juin 2022)Descripteurs : censure
Internet
législation
liberté d'expression
monopoleMots-clés : réseaux sociaux (internet) Résumé : En rachetant Twitter, le milliardaire Elon Musk veut en faire un espace de liberté d'expression libéré de la censure. Aux États-Unis, on craint des excès. En Europe, il devra appliquer la nouvelle législation : le Digital Services Act. De nombreux utilisateurs de Twitter migrent vers Mastodon, plateforme libre et décentralisée. Nature du document : documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 046697 périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Les changements de réglementation en droit social dus à la COVID-19 Type de document : texte imprimé Auteurs : Alison Dahan ; Clarisse Girard Editeur : Wolters Kluwer, 2022 Article : p.14-20
in Actualités Sociales Hebdomadaires > 3268 (15/07/2022)Descripteurs : législation
politique sanitaireMots-clés : Covid-19 Résumé : Le point sur les dispositions législatives et réglementaires dues à la crise sanitaire. La législation sur la vaccination contre la COVID-19 : entre passe sanitaire et passe vaccinal, l'obligation vaccinale de certains travailleurs, les conséquences de l'obligation vaccinale dans l'entreprise. La reconnaissance d'une nouvelle maladie professionnelle : la création de deux nouveaux tableaux de maladies professionnelles, la reconnaissance d'une maladie professionnelle hors tableau, la mise en place d'un site internet dédié. L'activité partielle en période de crise sanitaire : l'activité partielle de longue durée avec les modalités de mise en place et l'indemnisation, un dispositif exceptionnel pour les salariés assurant la garde des enfants et les salariés vulnérables. Encadrés : documents attestant du pass sanitaire et du pass vaccinal ; le recours au télétravail. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Code noir : faut-il brûler Colbert ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-François Niort, Personne interviewée ; Lucas Chabalier, Intervieweur Editeur : Sophia Publications, 2017 Article : p.12-18 Note générale : Carte, statistiques.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 442 (12/2017)Descripteurs : 17e siècle
Antilles
esclavage
législationMots-clés : région d'outre-mer Résumé : Entretien consacré au Code noir, édit de 1685 par lequel Louis XIV réglemente le sort des esclaves noirs vivant dans les colonies françaises : le contenu et les enjeux de ce texte, le rôle de Colbert, la légalisation de l’esclavage dans les colonies pourtant interdit dans le royaume de France, le statut juridique de l’esclave et la réalité des pratiques esclavagistes. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 037963 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Comment on a obligé les Français à se faire vacciner Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Jorland, Personne interviewée ; Daniel Bermond, Intervieweur ; Géraldine Soudri, Intervieweur Editeur : Société d'éditions scientifiques, 2011 Article : p.8-15 Note générale : Bibliographie, chronologie.
in L'Histoire (Paris. 1978) > 361 (02/2011)Descripteurs : époque contemporaine
législation
médecine préventive
politique sanitaire
vaccin
vaccinationRésumé : Entretien, publié en 2011, avec le philosophe Gérard Jorland sur l'origine des campagnes françaises de vaccination. La prise en compte de la santé publique par le gouvernement. Contexte sanitaire. Rappel des pandémies du 19e siècle (bilan des victimes). Efficacité des mesures sanitaires préventives dans d'autres pays d'Europe. Raisons politiques du retard pris en France. Défiance des Français devant les décisions prises en matière de santé publique. Rappels historiques à propos des hôpitaux français. Action des médecins hygiénistes, dont Louis René Villermé, en matière de santé publique, intérêt porté aussi aux problèmes sociaux. Loi de 1902 : obligation de la vaccination antivariolique, lutte contre les épidémies. Evaluation de son efficacité. Les vaccins depuis le 18e siècle. Retour sur l'échec de la vaccination contre la grippe H1N1. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique/Entretien, interview Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 022149 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Constantin a-t-il inventé le dimanche ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Yann Rivière, Auteur Année : 2015 Article : p.24-25
in L'Histoire (Paris. 1978) > 410 (04/2015)Descripteurs : Bas-Empire : 284-395
législation
Rome ancienneMots-clés : Constantin : 0280-0337 Résumé : Retour sur la loi promulguée par l’empereur romain Constantin en 321 instaurant un jour de repos hebdomadaire : les conséquences et les enjeux de cette mesure, la référence au "jour du soleil" puis l’apparition de l’expression "jour du Seigneur". Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 032306 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Cultiver ou maîtriser les émotions des élèves en EPS : le point de vue des législateurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Jérôme Visioli, Auteur ; Oriane Petiot, Auteur ; Jean-Nicolas Renaud, Auteur Editeur : Revue EPS, 2020 Article : p.14-17 Note générale : Bibliographie.
in EPS. Education physique et sport (1976) > 389 (09/2020)Descripteurs : législation
sentimentMots-clés : EPS (éducation physique et sportive) Résumé : Analyse documentée depuis le début du 20e siècle sur le point de vue des législateurs concernant la culture ou la maîtrise des émotions des élèves en EPS : période 1 (1938-1967), émotions peu présentes avec les prémices d'une émergence d'émotions à cultiver ; période 2 (1967-1998), entre prise en compte croissante d'émotions à cultiver et une culture compensée par la volonté de maîtrise ; période 3 (1998-2015), entre recul de la prise en compte des émotions des élèves et les émotions qui restent à cultiver. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 044297 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Cyberharcèlement : comment l'Etat entend protéger les Français : Comprendre Type de document : texte imprimé Auteurs : David Namias, Auteur Année : 2023 Article : p. 22-27
in 01NET > 1010 (15 novembre 2023)Descripteurs : France
Internet
législationMots-clés : cyberviolence Résumé : État des lieux sur le projet de loi, en 2023, pour sécuriser et réguler l'espace numérique. Nature du document : documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 046410 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Dans les coulisses d'une loi Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauriane Clement, Auteur Année : 2022 Article : p. 30-35
in Phosphore (Paris) > 533 (01 juin 2022)Descripteurs : législation
parlement
SénatRésumé : Le parcours d'une loi (sur la maltraitance animale) et de son adoption par le Parlement. Nature du document : documentaire Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 046646 Archives périodique Archives documentaire Disponible
Titre : Dans la peau de... mon grand-père fan de brocante Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Billiout Editeur : Enrick B., 2023 Article : p.20-22
in Kezako mundi > 069 (06/2023)Descripteurs : législation
marché de l'occasionMots-clés : vente directe Résumé : Le point sur la législation encadrant les brocantes : la nature des objets destinés à la vente ; l'exonération de la TVA (taxe sur la valeur ajoutée) ; les organisateurs de brocantes ou de vide-greniers ; l'obligation de déclaration de la brocante ; l'obligation de tenue d'un registre par l'organisateur. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 048248 Archives périodique Archives documentaire Disponible Dictionnaire de droit / Foucher (2004)
Titre : Dictionnaire de droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Michelle Fontaine, Auteur Editeur : Foucher, 2004 Collection : La dicothèque Description : 511 p ISBN/ISSN : 2-216-09565-6 Descripteurs : coutume : droit
dictionnaire
doctrine : droit
droit
jurisprudence
législationIndex. décimale : 340 Droit - justice Note de contenu : Destiné aux étudiants des facultés, des IUT, des écoles de commerce, des sections de BTS, à tous ceux qui suivent la filière de l'expertise comptable (DPECF-DECF-DESCF) et, plus généralement, à toute personne s'intéressant au droit, ce dictionnaire propose une définition claire et
précise, avec tous les compléments nécessaires, des principaux termes utilisés dans ce domaine. Pour chaque entrée retenue, la structure adoptée met en évidence :
- une définition concise ;
- des développements, qui complètent la définition du mot,
parfois prolongés par des approfondissements ;
- des corrélats qui mettent en relation le mot considéré avec d'autres entrées du dictionnaire.
Nature du document : documentaire Genre : dictionnaire Niveau : LYC/LYCSUP Discipline : Droit Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 009791 340 FON livre usuel CDI-rayon 300 sciences sociales documentaire Exclu du prêt
